8 étapes clés pour compenser les impacts d’un projet d’aménagement sur la biodiversité

par Ministère de la Transition écologique

La prise en compte de l’environnement doit être intégrée le plus tôt possible dans la conception d’un projet, afin qu’il ait le moins d'impacts possibles pour l’environnement. Cette intégration est essentielle pour prioriser : les étapes d’évitement des impacts tout d’abord, de réduction ensuite, et en dernier lieu, la compensation des impacts résiduels du projet, du plan ou du programme si les deux étapes précédentes n’ont pas permis de les supprimer.

Dans le cadre de la séquence Eviter – Réduire – Compenser, la compensation écologique vise donc à générer des gains de biodiversité au moins aussi importants que les pertes qui n’ont pas pu être évitées ou réduites.

Le guide de mise en œuvre de l'approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique s’adresse à tous les acteurs concernés par la compensation écologique appliquée aux projets (maîtres d’ouvrage, bureaux d’étude, services de l’État et collectivités territoriales, chercheurs, citoyens, etc.) en leur offrant un cadre concret et standardisé décrivant les 8 étapes et les méthodes de la démarche.

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