Achats sur Internet : comment calculer les frais de douanes ?

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Passer une commande en ligne sur une plateforme située hors de l'UE s'accompagne souvent de frais de douane !
Passer une commande en ligne sur une plateforme située hors de l'UE s'accompagne souvent de frais de douane !
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© Adobe Stock, Siwakorn1933

Grâce à Internet, les produits du bout du monde se trouvent à portée de main. Certes, mais un colis acheminé depuis un pays se trouvant hors de l'Union européenne réserve parfois de mauvaises surprises en termes de frais annexes. Alors comment bien se renseigner sur les dépenses pouvant être engendrées par un produit acheté sur la Toile à l'étranger ?

Acheter un article au sein de l'Union européenne

Il se peut que les achats que vous venez de réaliser sur votre plateforme favorite arrivent tout droit d'un pays frontalier. Dans ce cas, pas de panique, vous n'aurez aucunement à vous acquitter de frais inhérents à votre achat. La raison ? La TVA a déjà été appliquée dans le pays en question et au taux en vigueur fixé sur place.

Néanmoins, les boissons alcoolisées* et le tabac** ne doivent pas dépasser un certain seuil prédéfini. S'il n'est pas respecté, le paiement de droits et de taxes peut vous être demandé.

Acheter un article hors de l'Union européenne

Comme l'indique le site de la Douane française, "les marchandises que vous importez sur le territoire français doivent supporter les taxes exigibles, à savoir la TVA et les droits d'accises". Les droits d'accises sont des taxes indirectes sur la vente ou l'utilisation de certains produits (alcool, tabac...). Il faut savoir que passer une commande en ligne sur un site non européen s'accompagne souvent de frais. Si votre achat commercial est inférieur ou égal à 150 euros, seule la TVA vous sera réclamée. Si sa valeur excède 150 euros, des frais de douane et le paiement de la TVA vous seront imputés.

Attention, il est important de garder à l'esprit que le Royaume-Uni est sorti de l'Union européenne !

De quelle façon calculer les frais de douane ?

La Douane française propose un portail en ligne permettant de calculer les frais d'un produit issu d'un pays hors Union européenne. Les montants des droits et taxes indiqués peuvent néanmoins différer de ceux dont vous pourrez vous acquitter par la suite.

Il est cependant nécessaire de garder à l'esprit qu'un droit de douane forfaitaire de 2,5% est appliqué sur la valeur d'un produit si ce dernier ne dépasse pas 700 euros. Peuvent s'ajouter également les frais de dossier du transporteur en charge de la perception des droits de douane.

Il est également possible que vos achats soient taxés spécifiquement sur la base du Tarif Douanier Commun. Comme la Douane française l'explique à propos des marchandises importées, "les droits de douane sont calculés Ad Valorem sur la valeur CIF (valeur comprenant le coût d'achat, l'assurance et le transport jusqu'à destination pour les colis postaux, par exemple) de celles-ci, conformément au Tarif Douanier Commun (TDC) à tous les pays de l'Union européenne".

Pour rester le plus serein possible face aux frais relatifs à un produit acheté sur Internet, le plus simple reste de se renseigner sur les taxes et droits de douane applicables en fonction de la nature des produits sur le site officiel de la Douane française (www.douane.gouv.fr), vous pourrez alors calculer les frais de douane en fonction du pourcentage appliqué.

*Attention, l'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

**Fumer tue.

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